Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R RAMEL CUVEE DU PATRON
SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL"

Numéro de dépôt :
1011136
Date de dépôt :
28/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Bourg en Bresse

Présentation de la marque R RAMEL CUVEE DU PATRON

Déposée le 28 février 1977 par SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Bourg en Bresse), la marque française « R RAMEL CUVEE DU PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" domicilié(e) (S.A.R.L.) VINS EN GROS-CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX - France.

La marque R RAMEL CUVEE DU PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque R RAMEL CUVEE DU PATRON est expirée depuis le 28 février 1987.

SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DU GRANGEON , HR RAMEL CUVEE DE L ONCLE CHARLES , LE BISTRO , LA JOCONDE , GRAND CAVALIER , PRIMAT DES GAULES , VIN SUR VIN


SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" - (S.A.R.L.) VINS EN GROS-CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Vins, spiritueux et liqueurs.